1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour
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- Propriétaire du site: Les Petites Assiettes
- Adresse: 5 rue Lobineau, 75006 Paris
- Contact: +33 (0)7 60 82 81 23
- SIREN: 521167676
- Directeur de la publication: Petit Vatel
-
Hébergeur: o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000
Clermont-Ferrand, France
-
DA/Design: Arnhem Braun
- Développement: Alexis Saltet
-
Photo: Guillaume Garat
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Petit Vatel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient
les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet,
notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture,
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3. Limitations de responsabilité
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petitvatel.com. Petit Vatel décline également toute responsabilité quant à
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4. CNIL et gestion des données personnelles
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6. Droit applicable et attribution de juridiction
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